Sismique

En ce qui concerne la mise en place des panneaux isothermes, les dispositions par rapport aux risques sismiques s'appliquent à partir d'une zone de sismicité 3 (modérée) et à partir d'une hauteur de 3,50m. Elles consistent principalement à la reprise des efforts horizontaux dus aux balancements provoqués par les secousses. Cela se matérialise par des éléments de charpente spécifiquement positionnés ou par un système de haubans qui maintien les panneaux de plafond.

Ces dispositions sont indicatives et peuvent varier selon les assurances ou les organismes de contrôle auxquels il est vivement recommandé de se référer.

Pour plus d'informations sur les règlementations sismiques il est recommandé de se référer aux articles L563-1 du Code de l'environnement et L112-18 du Code de la construction et de l'habitation ainsi qu'aux décrets n°2010-1254  et n°2010-1255 du 22 octobre 2010.

Par ailleurs, les documents d'urbanisme tiennent compte des risques naturels et proposent des orientations. Certaines localités sont également dotées de plans de prévention des risques. Depuis janvier 2024 certains permis de construire doivent être pourvus d'attestations relatives aux terrains argileux et à la prise en compte des règles de construction en zone sismique.